Les NewsLes News
Aa
  • Actu
    ActuShow More
    Arnelle, la fille aînée d’O.J. Simpson, a eu du mal à occuper un emploi depuis sa deuxième arrestation
    29 juin 2025
    Comment le prix du Staffie bleu varie-t-il selon les élevages ?
    29 juin 2025
    Les secrets de la taille de SCH : révélations sur l’artiste
    29 juin 2025
    Manuela Escobar : biographie de la fille de Pablo Escobar
    29 juin 2025
    Paul Qualley : Un regard intime sur la vie de l’ex-mari d’Andie MacDowell
    29 juin 2025
  • Auto
    AutoShow More
    Comment utiliser via Michelin pour un itinéraire ?
    29 juin 2025
    Accident sur l’A31 : impact des travaux sur la sécurité routière
    20 juin 2025
    Comment souscrire une assurance moto pour conducteur résilié ?
    Comment souscrire une assurance moto pour conducteur résilié ?
    8 juin 2025
    Comment fonctionne le système d’échappement ?
    1 juin 2025
    La calamine, ses causes et les conséquences
    1 juin 2025
  • Finance
    FinanceShow More
    Meilleure banque : quel choix pour ses clients ?
    25 juin 2025
    Quel est la banque la plus sûre en France ?
    22 juin 2025
    Comment effectuer un virement en ligne par Banque Postale ?
    22 juin 2025
    Implantation directe à l’étranger : est-ce une stratégie réellement proactive ou plutôt imposée ?
    15 juin 2025
    Destination de l’argent des banques : les secrets décryptés !
    14 juin 2025
  • Santé
    SantéShow More
    Comment Marc-Henri Bécade révolutionne la Gérontotechnologie ?
    29 juin 2025
    La moyenne de taille des hommes en France est-elle en hausse ?
    22 juin 2025
    Devenir une personne solaire : astuces et bienfaits pour rayonner
    22 juin 2025
    Comment distinguer les bolets satans des autres champignons vénéneux
    15 juin 2025
    Bolet amer : toxique ou délectable ?
    8 juin 2025
  • Business
    BusinessShow More
    Les compétences clés pour réussir dans la gestion d’événements
    19 mars 2025
    Est-ce que StockX est un site fiable ?
    29 juin 2025
    La saga financière de Hicham Bendaoud : analyse détaillée de sa fortune
    29 juin 2025
    Wooka.fr Pro : plateforme de streaming légale ?
    29 juin 2025
    Les arcanes du design du logo Ford Motor
    29 juin 2025
  • Famille
    FamilleShow More
    Valeurs traditionnelles : importance et influence dans la société actuelle
    23 juin 2025
    Enfants : comment gérer son calme et rester serein ?
    22 juin 2025
    Féminin d’un artisan : quel terme pour une profession féminine ?
    22 juin 2025
    Comment dire à sa mère qu’elle est toxique ?
    15 juin 2025
    Les avantages des tipis pour un mariage en plein air
    Les avantages des tipis pour un mariage en plein air
    15 juin 2025
  • Immo
    ImmoShow More
    Revenu fiscal : maximiser exonération taxe foncière en France
    3 juillet 2025
    Règles urbanisme: où et comment les consulter ?
    19 juin 2025
    Maison la moins chère au monde : découvrez son secret incroyable !
    15 juin 2025
    Taux de crédit hypothécaire : l’essentiel à connaître pour votre financement
    6 juin 2025
    Risques hypothèque maison : tout ce qu’il faut savoir pour s’en prémunir
    24 mai 2025
  • Loisirs
    LoisirsShow More
    Zinmanga : Découvrez les derniers manga en ligne
    29 juin 2025
    En quête d’harmonie : le tatouage soleil lune polynésien décrypté
    29 juin 2025
    Acheter et vendre jeux de société d’occasion : Okkazeo, votre marché en ligne
    29 juin 2025
    Les meilleurs emplacements de parking à Colmar pour une visite paisible
    29 juin 2025
    Qui a inspiré Oda ?
    22 juin 2025
  • Maison
    MaisonShow More
    Pourquoi opter pour des portes de garage battantes en aluminium
    2 juillet 2025
    Conversion de 125mL en cL : Guide pratique
    29 juin 2025
    Les différents types de prises électriques pour tableau
    22 juin 2025
    Comment choisir le bon disjoncteur pour votre volet roulant ?
    22 juin 2025
    Dressing de luxe en promotion : Obtenez-le à seulement quarante euros chez Brico Dépôt !
    15 juin 2025
  • Mode
    ModeShow More
    Coiffure homme mi-long : préceptes de styliste pour une allure sophistiquée
    22 juin 2025
    lunettes de soleil homme
    Comment bien choisir ses lunettes de soleil pour homme : guide pratique et conseils d’expert
    17 juin 2025
    Les nuances idéales de tailleurs pantalons pour femmes lors d’un mariage
    15 juin 2025
    Cheveux bouclés et coupe dégradée courte pour femme : le match
    15 juin 2025
    Carré pour cheveux épais : inspirations de looks tendance
    8 juin 2025
  • Tech
    TechShow More
    Comment ouvrir ma boite mail
    Comment ouvrir ma boite mail ?
    29 juin 2025
    Comment faire un Doodle
    Comment faire un Doodle ?
    22 juin 2025
    LLM : comment fonctionne cet outil et quel est son rôle dans la gestion des entreprises ?
    9 juin 2025
    Impact des technologies de l’information sur l’économie : comprendre les TIC en entreprise
    9 juin 2025
    PPD : Définition et fonctionnement dans le secteur de l’ACH
    28 mai 2025
Les NewsLes News
Aa
  • Actu
  • Auto
  • Finance
  • Santé
  • Business
  • Famille
  • Immo
  • Loisirs
  • Maison
  • Mode
  • Tech
Recherche
  • Actu
  • Auto
  • Finance
  • Santé
  • Business
  • Famille
  • Immo
  • Loisirs
  • Maison
  • Mode
  • Tech
Business

Pourquoi ma banque Resilie mon compte ?

Il peut arriver qu’on se retrouve du jour au lendemain sans son compte bancaire, bien que celui-ci soit actif. En effet, les banques décident parfois de résilier des comptes bancaires. Plusieurs raisons peuvent amener un établissement bancaire à prendre une telle décision. Découvrez quelques-unes dans cet article.

Table des matires
Quelles sont les conditions dans lesquelles une banque clôture un compte ?Le décès du titulaire du compteEn cas de compte bancaire débiteurL’inactivité d’un compteLa suspicion d’une fraude sur le compteQue devient l’argent une fois un compte fermé ?Que doit faire la banque avant de procéder à une résiliation de compte ?

Plan de l'article

  • Quelles sont les conditions dans lesquelles une banque clôture un compte ?
    • Le décès du titulaire du compte
    • En cas de compte bancaire débiteur
    • L’inactivité d’un compte
    • La suspicion d’une fraude sur le compte
  • Que devient l’argent une fois un compte fermé ?
  • Que doit faire la banque avant de procéder à une résiliation de compte ?

Quelles sont les conditions dans lesquelles une banque clôture un compte ?

Nombreuses sont les raisons qui peuvent pousser une banque à procéder à la fermeture d’un compte bancaire. En voici quelques-unes :

A lire en complément : Commander un tampon encreur en ligne

Le décès du titulaire du compte

En cas de décès, la banque est obligée de bloquer le compte du titulaire jusqu’à ce que la succession soit réglée. Dès que ce problème est résolu, elle procède directement à sa fermeture. Le seul cas d’exception est lorsqu’il existe un compte joint qui a été ouvert au nom de l’un des époux du couple.

Une autre possibilité est que le compte bancaire appartient aux deux membres du couple. Dans ce cas, le compte joint peut devenir personnel avec le nom du conjoint vivant.

A découvrir également : Comment vendre des chocolats en ligne ?

En cas de compte bancaire débiteur

Lorsqu’un compte est débiteur pendant plusieurs mois, et que le titulaire est incapable de régler ses dettes, la banque procède à sa clôture. Mais avant d’en arriver là, elle essaye de trouver une solution pour aider ses clients. Cependant, lorsque la situation bancaire ne change pas, l’établissement bancaire sera obligé de résilier le compte.

L’inactivité d’un compte

Lorsqu’aucune opération n’est effectuée sur votre compte bancaire, plusieurs années après son ouverture, la banque peut le résilier. En effet, pour celle-ci, il n’y a aucun intérêt à garder un compte qui est inactif. Par ailleurs, l’argent disponible sur le compte ne rapporte rien au client ni à la banque.

L’établissement bancaire peut vous restituer les fonds disponibles sur votre compte. Pour cela, le conseiller bancaire demande toujours au client de lui donner son « Révéler d’identité bancaire ».

La suspicion d’une fraude sur le compte

On parle de suspicion lorsque le conseiller bancaire pense que le client est à l’origine d’une organisation frauduleuse. Dans ce cas, la loi donne le pouvoir aux banques de surveiller le compte des clients pour détecter les cas de fraude.

Comme exemple, on peut citer le financement des actes terroristes, les blanchiments d’argent, etc. L’établissement bancaire peut par la suite fermer le compte concerné et déclarer ses soupçons à « TRACFIN ».

Que devient l’argent une fois un compte fermé ?

Après la clôture d’un compte, on peut procéder à une nouvelle ouverture de compte dans une autre banque. Il revient alors au nouvel établissement bancaire d’entrer en contact avec l’ancienne structure financière pour rapatrier les fonds qui sont restés sur le compte fermé.

Aussi, la nouvelle banque procède ensuite à l’organisation de la migration de toutes les informations bancaires pour les prélèvements automatiques. En réalité, quand on parle d’un compte inactif, les fonds restants viennent à la charge du propriétaire ou de ses héritiers.

Après 20 ans, si personne ne se manifeste pour réclamer les fonds, ces derniers sont attribués à l’État. Il importe de rappeler que les comptes inactifs sont ceux sur lesquels on a jamais noté de transactions en 10 ans.

Que doit faire la banque avant de procéder à une résiliation de compte ?

La banque a le pouvoir de fermer un compte. Cependant, elle est tenue de respecter obligatoirement certaines conditions. Ainsi, elle doit forcément prévenir à l’avance le client concerné par un courrier recommandé avec accusé de réception.

Il doit s’assurer de lui accorder un délai minimum de 30 jours. Ce qui devra permettre au client de procéder à l’ouverture d’un autre compte. Les clients sont libres de prendre ce temps à profit pour changer de banque. Dans les cas de clôture abusive ou même d’absence de préavis, le client a le droit de réclamer des dédommagements à l’établissement bancaire.

Toutefois, la notification de la banque n’est pas obligatoire quand le compte est demeuré inactif pendant plus de 10 ans.

En somme, une banque a le droit de décider de résilier un compte pour diverses raisons. Mais elle a l’obligation de prévenir à l’avance le client tout en respectant un préavis d’un mois au moins.

Lionel004 14 mai 2022

Derniers articles

Business
Business

Les compétences clés pour réussir dans la gestion d’événements

Organiser un événement requiert bien plus que de simples compétences logistiques. C'est…

19 mars 2025
Immo
Immo

Revenu fiscal : maximiser exonération taxe foncière en France

Un propriétaire de plus de 75 ans peut bénéficier d’une exonération totale…

3 juillet 2025

Article populaire

Santé

5 astuces pour perdre du poids facilement

Voulez-vous perdre du poids facilement ? Au lieu d’adopter un régime restrictif qui…

14 février 2024

© 2025 | lesnews.net

  • Contact
  • Mentions Légales
  • Sitemap

Removed from reading list

Undo
Welcome Back!

Sign in to your account

Lost your password?
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.Ok